Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.normandy-history-tours.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Édition du site Le site https://www.normandy-history-tours.com est édité par :
Propriétaire du site : DALE Jonathan
Statut juridique : EURL Adresse du siège social : [Votre adresse complète, ex: 10 rue de la Liberté, 14400 Bayeux, France]
Numéro de TVA Intracommunautaire : [Si applicable, sinon supprimer cette ligne]
Immatriculation au RCS : [Numéro RCS et ville, si applicable]
Responsable de la publication : [Nom du responsable, souvent vous-même]
Contact :
E-mail : contact@normandy-history-tours.com
Téléphone : [Votre numéro de téléphone]
2. Hébergement Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : EASY HIGH T
Adresse : 64 Rue de Falaise, 14000 CAEN
Email: contact@eht-info.fr
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons [Votre Nom/Société] est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Votre Nom/Société].
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Données personnelles (RGPD) Le site https://www.normandy-history-tours.com respecte votre vie privée.
Collecte des données : Les informations recueillies via les formulaires de contact (nom, email, etc.) sont destinées exclusivement à [Votre Nom/Société] pour répondre aux demandes des utilisateurs. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans consentement.
Droit d'accès : Conformément à la réglementation européenne en vigueur (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles les concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par email à : contact@normandy-history-tours.com.
5. Cookies La navigation sur le site https://www.normandy-history-tours.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur (ex: cookies de statistiques Google Analytics, ou de fonctionnement).
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
6. Limitations de responsabilité [Votre Nom/Société] ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. [Votre Nom/Société] décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.normandy-history-tours.com.
7. Droit applicable Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.normandy-history-tours.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [Ville du tribunal compétent, ex: Caen].
